Terms of sale

Si vous avez effectué un achat avec un code promotionnel celui-ci ne pourra pas être réutilisé en cas de retour, même si vous souhaitez reprendre le même produit. 

Conformément aux dispositions des articles L.121 et suivants du code de la consommation, chaque utilisateur du site dispose d’un délai de rétractation de 14 jours pour toute commande, et d'un délai de retours à 14 jours à compter de la réception de son colis pour retourner un ou plusieurs articles, à ses frais et risques, sans avoir à justifier du motif.
Si l’expiration du délai arrive à terme un samedi, dimanche et jour férié, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant à minuit.
Pour un article acheté en magasin, le délai de retour est de 14 jours.

En cas de rétractation de la part de l'acheteur, les retours sont à la charge de l'acheteur, et les frais de port initiaux ne sont pas remboursés. 

En cas de paiement avec un avoir ou une carte cadeau, le retour engendrera un avoir.

Les produits retournés hors délai de rétractation sont soumis à une demande d'autorisation exceptionnelle de notre part, en cas d'acceptation, ceux-ci seront sous forme d'avoir uniquement, non remboursable.

Les retours ne correspondant pas à notre politique ne seront pas acceptés et vous seront renvoyés. 

S’il manque un produit à votre commande nous vous demandons de nous prévenir dans les plus bref délais - 48h après réception du produit -.

Nous tenons à préciser que dans le cas d’un retour, le client est expéditeur du colis il est donc tenu responsable de tout dommage sur le produit durant ce retour. Si le produit est endommagé, il lui sera retourné et le remboursement des frais d’envoi pourra lui être demandé.

Le remboursement d'un article sera effectué via le mode de paiement utilisé, sous 24h après sa prise en charge. Veuillez noter que certains transferts bancaires peuvent être effectifs sous 10 jours, notamment en dehors de la France.

Le remboursement d'un article sera effectué via le mode de paiement utilisé, sous 24h après sa prise en charge. Veuillez noter que certains transferts bancaires peuvent être effectifs sous 10 jours, notamment en dehors de la France.

RETOURS & ÉCHANGES -  TEXTILE , ACCESSOIRES D'HABILLEMENT  &  ARTICLES  VIDE-DRESSING

Tout bien à rembourser ou échanger devra être retourné à COLLECTIVE SOUL SARL tel qu’il a été expédié, dans son état et emballage d’origine, sans traces de salissure ni d’usage et comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires. Toute marchandise utilisée, portée, salie ou abîmée ne pourra faire l'objet d'aucune prise en charge d'échange ou de remboursement.
COLLECTIVE SOUL se réserve le droit , après vérification du produit retourné, de refuser sa prise en charge pour les réserves mentionnées ci-dessus.

 

RETOURS & ÉCHANGES -  MOBILIER & DÉCORATION

Pour procéder à un retour ou un échange demandez un numéro d'autorisation de retour de marchandise par mail via notre lien "CONTACT" ou à collective.soul@orange.fr, et retournez l'article dans un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande. 
Les frais de retour de l´article sont à la charge de l'acheteur. Le retour devra être effectué par le même mode de transport utilisé pour la livraison.

 

RETOURS & ÉCHANGES - ARTICLES SOLDÉS OU OUTLET

Les articles soldés ou dans la catégorie Outlet ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'un échange, avoir ou remboursement;
leur vente est définitive.

 

CARACTÉRISTIQUES DES BIENS PROPOSÉS SUR collectivesoul.fr - MOBILIER & DÉCORATION "VINTAGE"

Dans le cadre de la sélection proposée de produits dits « vintage » ou de fabrication artisanale, il est entendu que, même s’ils sont en général restaurés, et malgré tout le soin apporté à cette restauration, il peut demeurer des traces de leur passé, ce qui fait entre autre leur charme, leur confèrent leur authenticité, et ne peut être retenu comme défaut.
Ces objets ayant une fabrication ancienne, leur conception ne peut avoir tenu compte des normes actuellement en vigueur en la matière. Par conséquent, ils peuvent présenter un risque dans le cadre d’une utilisation autre que celle de décoration. L’acheteur se déclare donc parfaitement informé de ce risque et la responsabilité de COLLECTIVE SOUL et de son représentant ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du bien vendu non conforme à sa destination de décoration.
Les marchandises livrées demeurent la propriété du vendeur jusqu’à complet paiement de leur prix. Il est notamment interdit à l’acheteur d’en disposer pour les revendre ou les transformer, exception faite du cas particulier des commandes de professionnels (boutiques), qui devront s'identifier au préalable auprès de COLLECTIVE SOUL.
Toutefois les risques comme indiqués plus haut sont à la charge de l’acheteur dès l’enlèvement ou la livraison.

INFORMATION CLIENT

L’acheteur déclare que les présentes conditions générales de vente respectent les dispositions des articles L 11-1 et L113-3 du code de la consommation en ce que le site et les dites CGV l’informent des caractéristiques du produit, du prix, des limitations de la responsabilité contractuelle et des conditions de la vente.

COMMANDE D'UN ARTICLE RÉALISÉ SUR MESURE OU COMMANDE CANAPÉ/DAYBED

La réservation et mise en fabrication d'un article sur mesure devra faire l'objet du règlement d'un acompte de 50% de la valeur totale du bien stipulé sur le devis du produit, après acceptation du dit devis, et devra être réglé sous forme de chèque ou de virement bancaire à l'ordre de COLLECTIVE SOUL SARL.

PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Collective Soul. Le Vendeur se réserve à tout moment le droit de modifier ses conditions de vente. Le prix et les conditions applicables à la commande sont ceux en vigueur au jour de la validation de la commande. Les prix sont exprimés en euros TTC, hors frais de transport.
Pour le cas particulier des commandes de professionnels (boutiques), qui achèteraient des produits de COLLECTIVE SOUL pour les revendre à leur compte, toute commande entraînera un paiement comptant ou au plus tard le jour de la livraison. A défaut, COLLECTIVE SOUL se réserve le droit de demander des indemnités équivalentes à 3% du montant TTC de la facture par mois de retard à compter de la date de livraison. Par ailleurs, COLLECTIVE SOUL se réserve le droit de refuser toute commande d’un client.